Marque expirée - Marque en non vigueur

A Angers
COMMUNE D'ANGERS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
99786772
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/04/2019

Présentation de la marque A Angers

Déposée le 9 avril 1999 par COMMUNE D'ANGERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « A Angers »

Le déposant est COMMUNE D'ANGERSTODO domicilié(e) Bd de la Résistance et de la Déportation BP 23527 - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE D'ANGERS domicilié(e) Bd de la Résistance et de la Déportation - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A Angers est expirée depuis le 9 avril 2019.

COMMUNE D'ANGERS a également déposé les autres marques suivantes : team ANGERS SPORT , EDGAR , îles urbaines , MAIRIE 5 SUR 5 , Triptyque salon d'Angers , MAISON DES FAMILLES LA PARENTOSPHERE , SIVAL , ICI C'EST ANGERS , A Angers , LES ACCROCHE-COEURS


COMMUNE D'ANGERS, Collectivité territoriale - Bd de la Résistance et de la Déportation BP 23527 - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France


COMMUNE D'ANGERS - Bd de la Résistance et de la Déportation - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2009 n°2413206 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-06-06

. supports audiovisuels de communication : Films cinématographiques et videos journaux électroniques, pages d'écrans informatiques. . supports imprimés : - plaquettes, affiches, papeterie journaux d'information, livres, autocollants (articles de papeterie), drapeaux en papier, calicots en papier, estampilles (sceaux) de cadeaux - stands d'exposition - drapeaux non en papier, calicots non en papier - vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.